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Mentions l%u00e9gales/ Informations relatives au droit de r%u00e9vocation/ Mod%u00e8le de formulaire de r%u00e9vocation/ Conditions g%u00e9n%u00e9rales de vente et informations clients/ D%u00e9claration de protection des donn%u00e9es01/01/2025 ImpressumIndicateur l%u00e9gal d%u2018%u00e9diteur :VBS Hobby Service GmbHrepr%u00e9sent%u00e9 par le directeur : Philipp L%u00fcbeckJustus-von-Liebig-Str. 827283 VerdenAllemagneT%u00e9l%u00e9phone: +49 4231 66811T%u00e9l%u00e9fax: +49 4231 66822E-Mail: service@vbs-hobby.comN%u00b0 d%u2018identifi cation TVA: DE 11 673 4149 No. enr. DEEE: DE 69507542Inscrit au le registre de commerce du tribunal de commerce WalsrodeNum%u00e9ro de registre de commerce HRB 120043Mode alternatif de r%u00e8glement des confl its :La Commission europ%u00e9enne fournit une plateforme pour la r%u00e9solution extrajudiciaire des litiges qui est accessible sur le site https://ec.europa.eu/odr.Nous ne sommes pas dispos%u00e9s %u00e0 prendre part %u00e0 des proc%u00e9dures de r%u00e8glement de litiges devant des organismes de m%u00e9diation pour le consommateur.Coordonn%u00e9es, heures de bureau et num%u00e9ros d%u2018identifi cation fi scale des pays :France:Internet : www.vbs-hobby.fr | T%u00e9l%u00e9phone : +33 (0) 3 69 61 69 10 | Fax : +33 (0) 3 26 91 05 84 | E-Mai l: service@vbs-hobby.frAdresse de contact : VBS Hobby Service, CS 400003, 8 bis Rue Gabriel Voisin, 51688 REIMS Cedex 2, FrancePrise de commande et heures de bureau : Du lundi au vendredi de 8.30h %u00e0 16hNum%u00e9ro de TVA : DE 11 673 4149 | N%u00b0 d%u2019immatriculation au Registre national des producteurs d%u2018%u00e9quipements %u00e9lectriques et %u00e9lectroniques : FR013196Droit de r%u00e9vocation pour le consommateur(un consommateur est une personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n%u2019est ni commercial, ni dans le cadre de son activit%u00e9 professionnelle ind%u00e9pendante).Droit de r%u00e9tractationVous disposez d%u2019un d%u00e9lai d%u2019un mois pour exercer son droit de r%u00e9tractation sans avoir %u00e0 justifi er de motifs. Le d%u00e9lai de r%u00e9tractation est d%u2019un mois %u00e0 partir du jour,%u2022 apr%u00e8s la date %u00e0 laquelle vous, ou un tiers d%u00e9sign%u00e9 par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession des articles ou, dans le cas d%u2019une commande unique portant sur un ou plusieurs articles et si ce ou ces derniers est ou sont livr%u00e9s uniform%u00e9ment;%u2022 apr%u00e8s la date %u00e0 laquelle vous, ou un tiers d%u00e9sign%u00e9 par vous, autre que le transporteur, prenez ou prend physiquement possession du dernier article ou, dans le cas d%u2019une commande unique portant sur plusieurs articles et si ces derniers sont livr%u00e9s s%u00e9par%u00e9ment;%u2022 apr%u00e8s la date %u00e0 laquelle vous, ou un tiers d%u00e9sign%u00e9 par vous, autre que le transporteur, prenez physi quement possession du dernier envoi partiel ou du dernier article ou, si vous avez command%u00e9 un article qui est livr%u00e9 en plusieurs envois partiels ou en plusieurs articles;Pour exercer votre droit de r%u00e9vocation, vous devez nous (VBS Hobby Service GmbH, Justus-von-Liebig Str. 8, 27283 Verden, Num%u00e9ro de t%u00e9l%u00e9phone: +49 (0) 4231 - 668 11, Num%u00e9ro de fax: +49 (0) 4231 - 668 22, E-Mail: service@vbs-hobby.com) informer de votre d%u00e9cision de r%u00e9tractation du contrat concern%u00e9 par une d%u00e9claration non %u00e9quivoque (par ex. lettre envoy%u00e9e par poste, t%u00e9l%u00e9fax ou email). Vous pouvez utiliser le mod%u00e8le de formulaire de r%u00e9vocation joint, n%u00e9anmoins ce n%u2019est pas une obligation.Pour la pr%u00e9servation du d%u00e9lai de r%u00e9vocation suffi t si la notifi cation relative %u00e0 l%u2019exercice du droit de r%u00e9tractation est transmise par le consommateur avant l%u2019expiration dudit d%u00e9lai.Cons%u00e9quences de la r%u00e9vocationSi vous r%u00e9voquez le pr%u00e9sent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons encaiss%u00e9s, y compris les frais de livraison (%u00e0 l%u2019exception des frais suppl%u00e9mentaires d%u00e9coulant d%u2019un autre mode de livraison que la livraison standard plus %u00e9conomique que nous proposons) sans d%u00e9lai au plus tard dans un d%u00e9lai de 14 jours %u00e0 compter du jour o%u00f9 nous avons re%u00e7u la notifi cation relative %u00e0 la r%u00e9vocation du pr%u00e9sent contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le m%u00eame moyen de paiement que vous avez utilis%u00e9 pour votre transaction sauf stipulation expresse contraire convenue avec vous ; en aucun cas, nous ne facturerons pas de suppl%u00e9ments pour le remboursement des sommes.Nous pouvons refuser le remboursement jusqu%u2019%u00e0 ce que nous ayons r%u00e9cup%u00e9r%u00e9 les articles ou jusqu%u2019%u00e0 ce que vous ayez apport%u00e9 la preuve que vous avez renvoy%u00e9 les articles en fonction du d%u00e9lai le plus proche.Vous devez nous renvoyer ou c%u00e9der les articles sans d%u00e9lai et en tous les cas au plus tard dans un d%u00e9lai de 2 semaines %u00e0 partir du jour o%u00f9 vous nous avez inform%u00e9s de la r%u00e9vocation du pr%u00e9sent contrat. Le d%u00e9lai est respect%u00e9 si vous renvoyez les articles avant l%u2019expiration du d%u00e9lai de 2 semaines.Retours depuis l%u2019Allemagne : VBS prend en charge les frais directs de renvoi de la marchandise, %u00e0 condition que vous utilisiez le bon de retour qui vous sera remis par VBS. Dans le cas contraire, les frais directs de renvoi sont %u00e0 votre charge.Retours depuis l%u2019Autriche : VBS prend en charge les frais directs de renvoi de la marchandise, dans la mesure o%u00f9 vous renvoyez la marchandise en port d%u00fb %u00e0 VBS. Dans le cas contraire, les frais directs de renvoi sont %u00e0 votre charge.Retours depuis d%u2019autres pays : VBS prend en charge les frais directs de renvoi des marchandises, %u00e0 condition que vous utilisiez le bon de retour / l%u2019%u00e9tiquette de retour %u00e0 remettre par VBS. Dans le cas contraire, les frais directs de renvoi sont %u00e0 votre charge. Pour les retours qui ne sont pas de la faute de VBS (par ex. si vous n%u2019%u00eates pas satisfait), VBS vous facture des frais de retour forfaitaires de 6,99 %u20ac par retour, qui seront d%u00e9duits de la marchandise retourn%u00e9e.Votre responsabilit%u00e9 n%u2019est engag%u00e9e qu%u2019%u00e0 l%u2019%u00e9gard de la d%u00e9pr%u00e9ciation de biens r%u00e9sultant de manipulations autres que celles n%u00e9cessaires pour s%u2019assurer de la qualit%u00e9, de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.Motifs d%u2019exclusion ou d%u2019extinctionLe droit de r%u00e9vocation n%u2019existe pas pour les contrats%u2022 de livraison des marchandises qui ne sont pas produites au pr%u00e9alable et pour lesquelles un choix ou une s%u00e9lection par le consommateur est d%u00e9terminant pour leur production ou qui sont clairement adapt%u00e9es aux besoins sp%u00e9cifi ques du consommateur; %u2022 de livraison des marchandises qui peuvent rapidement s%u2019ab%u00eemer ou dont la date de p%u00e9remption serait rapidement d%u00e9pass%u00e9e; %u2022 de livraison de boisons alcoolis%u00e9es dont le prix a %u00e9t%u00e9 convenu lors de la conclusion du contrat, mais qui peuvent %u00eatre livr%u00e9es au plus t%u00f4t 30 jours apr%u00e8s la conclusion du contrat et dont la valeur actuelle d%u00e9pend des variations du march%u00e9 sur lesquelles l%u2019entrepreneur n%u2019a aucune emprise; %u2022 de livraison des journaux, p%u00e9riodiques ou magazines except%u00e9 les contrats d%u2019abonnement. Le droit de r%u00e9vocation s%u2019%u00e9teint de mani%u00e8re anticip%u00e9e pour les contrats%u2022 de livraison de marchandises scell%u00e9es qui ne peuvent pas %u00eatre retourn%u00e9es pour des raisons de protection de la sant%u00e9 ou des raisons hygi%u00e9niques si leur fermeture a %u00e9t%u00e9 retir%u00e9e apr%u00e8s la livraison; %u2022 de livraison des marchandises si celles-ci ont %u00e9t%u00e9 m%u00e9lang%u00e9es de mani%u00e8re indivisible %u00e0 d%u2019autres biens apr%u00e8s leur livraison en raison de leur nature; %u2022 de livraison des enregistrements vocaux ou vid%u00e9o ou de logiciel d%u2019ordinateur dans un emballage scell%u00e9 si la fermeture a %u00e9t%u00e9 retir%u00e9e apr%u00e8s la livraison.Mod%u00e8le de formulaire de r%u00e9vocation %u2022 (si vous souhaitez r%u00e9voquer le contrat, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.)%u2022 %u00c0 VBS Hobby Service GmbH, Justus-von-Liebig Str. 8, 27283 Verden, Numero di fax: +49 (0) 4231 - 668 22, Indirizzo e-mail: service@vbs-hobby.com :%u2022 Par la pr%u00e9sente, je/nous r%u00e9voque(ons) le contrat que j%u2019ai / nous avons conclu pour l%u2019achat des marchandises c-apr%u00e8s (*)/ La fourniture de la prestation suivante(*)%u2022 Command%u00e9 le (*)/ Re%u00e7u le (*)%u2022 Nom du/des consommateur(s)%u2022 Adresse du/des consommateur(s)%u2022 Signature du/des consommateur(s) (seulement pour un message sur papier)%u2022 Date%u2022 (*) Barrer les mentions inutilesConditions g%u00e9n%u00e9rales de vente et informations clientsI. Conditions g%u00e9n%u00e9rales de vente %u00a7 1 Dispositions fondamentales(1) Les conditions g%u00e9n%u00e9rales suivantes s%u2019appliquent aux contrats que vous concluez avec nous en tant que fournisseur (VBS Hobby Service GmbH) via ce catalogue au moyen de la communication %u00e0 distance. Sauf convention contraire, l%u2019inclusion des conditions g%u00e9n%u00e9rales que vous utilisez est contredite.(2) Un consommateur au sens des pr%u00e9sents r%u00e8glements est toute personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n%u2019est dans le cadre ni de son activit%u00e9 commerciale, ni de son activit%u00e9 professionnelle ind%u00e9pendante. Un entrepreneur est toute personne physique ou juridique ou une soci%u00e9t%u00e9 de personnes ayant la capacit%u00e9 juridique qui agit dans l%u2019exercice de son activit%u00e9 commerciale ou professionnelle ind%u00e9pendante.%u00a7 2 Aboutissement du contrat(1) L%u2019objet du contrat est la vente de marchandises.(2) Nos offres dans le catalogue sont sans engagement et sans obligation de conclure un contrat.(3) Vous pouvez soumettre une offre d%u2019achat (commande) ferme en utilisant le bon de commande ci-joint ou en vous r%u00e9f%u00e9rant simplement au catalogue par le biais d%u2019une communication %u00e0 distance (par exemple par t%u00e9l%u00e9phone, fax, e-mail ou courrier).L%u2019acceptation de l%u2019offre (et donc la conclusion du contrat) a lieu au plus tard dans les 5 jours par confi rmation de commande sous forme de texte (par ex. e-mail) ou par r%u00e9ception de la marchandise par vous. Si vous n%u2019avez pas re%u00e7u un message ou des marchandises correspondantes, vous n%u2019%u00eates plus li%u00e9 %u00e0 votre commande. Dans ce cas, les services d%u00e9j%u00e0 rendus seront rembours%u00e9s imm%u00e9diatement.(4) Vous pouvez nous envoyer des demandes de renseignements concernant l%u2019achat de marchandises ou la pr%u00e9paration d%u2019une offre par le biais d%u2019une communication %u00e0 distance (par ex. par t%u00e9l%u00e9phone, fax, e-mail ou courrier). Vos demandes ne sont pas contraignantes pour vous. Nous vous soumettons une offre ferme sous forme de texte, que vous pouvez accepter dans les 5 jours (dans la mesure o%u00f9 aucun autre d%u00e9lai n%u2019est indiqu%u00e9 dans l%u2019offre correspondante).%u00a7 3 Accords sp%u00e9ciaux sur les modes de paiement propos%u00e9s(1) V%u00e9rifi cation de solvabilit%u00e9Si nous effectuons une prestation %u00e0 l%u2019avance, par exemple en cas de paiement sur facture ou par pr%u00e9l%u00e8vement bancaire, nous transmettons vos donn%u00e9es %u00e0 la infoscore Consumer Data GmbH, Rheinstra%u00dfe 99, 76532 Baden-Baden, pour une v%u00e9rifi cation de solvabilit%u00e9 selon la m%u00e9thode math%u00e9matique et statistique, afi n de prot%u00e9ger nos int%u00e9r%u00eats l%u00e9gitimes. Nous nous r%u00e9servons le droit de vous refuser le mode de paiement sur facture ou par pr%u00e9l%u00e8vement bancaire en cas de v%u00e9rifi cation de solvabilit%u00e9 n%u00e9gative.(2) D%u00e9bitage SEPAEn cas de paiement par D%u00e9bitage SEPA, vous nous autorisez, en donnant un mandat SEPA correspondant, %u00e0 d%u00e9biter le montant de la facture sur le compte indiqu%u00e9. Le paiement par pr%u00e9l%u00e8vement sera effectu%u00e9 apr%u00e8s 1-10 jours d%u00e8s la conclusion du contrat. Le d%u00e9lai pour la notifi cation de pr%u00e9avis (pr%u00e9-notifi cation) est r%u00e9duit %u00e0 5 jours %u00e0 compter de l%u2019%u00e9ch%u00e9ance. Vous %u00eates tenu de vous assurer de l%u2019approvisionnement suffi sant de votre compte %u00e0 la date de l%u2019%u00e9ch%u00e9ance. Dans le cas d%u2019un rejet de pr%u00e9l%u00e8vement automatique d%u00fb %u00e0 une faute de votre part, les frais suppl%u00e9mentaires factur%u00e9s par la banque sont %u00e0 votre charge.(3) Paiement par %u00ab PayPal %u00bb / %u00ab PayPal Checkout %u00bb En cas de s%u00e9lection d%u2019un mode de paiement propos%u00e9 via %u00ab PayPal %u00bb / %u00ab PayPal Checkout %u00bb, le traitement du paiement est effectu%u00e9 par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.%u00e0.r.l. et Cie, S.C.A. (22-24 Boulevard Royal L-2449, Luxembourg ; %u00ab PayPal %u00bb). Les diff%u00e9rents modes de paiement via %u00ab PayPal %u00bb vous sont indiqu%u00e9s sous un bouton d%u00e9sign%u00e9 en cons%u00e9quence sur notre site Internet ainsi que dans le processus de commande en ligne. Pour le traitement des paiements, %u00ab PayPal %u00bb peut avoir recours %u00e0 d%u2019autres services de paiement ; dans la mesure o%u00f9 des conditions de paiement particuli%u00e8res s%u2019appliquent, vous en serez inform%u00e9 individuellement. Vous trouverez de plus amples informations sur %u00ab PayPal %u00bb %u00e0 l%u2019adresse https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/legalhub-full.%u00a7 4 Droit de r%u00e9tention, r%u00e9serve de propri%u00e9t%u00e9(1) Vous ne pouvez exercer un droit de r%u00e9tention que si les pr%u00e9tentions r%u00e9sultent de la m%u00eame relation contractuelle.(2) La marchandise reste notre propri%u00e9t%u00e9 jusqu%u2019au paiement int%u00e9gral du prix de vente.(3) Si vous %u00eates un entrepreneur s%u2019applique ce qui suit:a) Nous nous r%u00e9servons le droit de propri%u00e9t%u00e9 de la marchandise jusqu%u2019%u00e0 l%u2019encaissement de toutes les cr%u00e9ances li%u00e9es %u00e0 la relation commerciale en cours. Il est interdit de gager les marchandises ou d%u2019en transf%u00e9rer la propri%u00e9t%u00e9 %u00e0 titre de s%u00fbret%u00e9 avant le transfert de propri%u00e9t%u00e9 de la marchandise sous r%u00e9serve.b) Vous %u00eates autoris%u00e9 %u00e0 revendre la marchandise dans la marche ordinaire et r%u00e9guli%u00e8re des affaires. Dans ce cas, vous c%u00e9dez d%u2019ores et d%u00e9j%u00e0 toutes les cr%u00e9ances qui vous reviennent de la revente, %u00e0 hauteur du montant de la facture. Nous acceptons la cession. Vous restez en droit de proc%u00e9der au recouvrement de la cr%u00e9ance c%u00e9d%u00e9e. Si vous ne r%u00e9pondez pas dans les r%u00e8gles %u00e0 vos obligations de paiement, nous nous r%u00e9servons le droit de proc%u00e9der nous-m%u00eames au recouvrement de la cr%u00e9ance.c) En cas d%u2019association ou de combinaison de la marchandise sous r%u00e9serve %u00e0 d%u2019autres marchandises, nous acqu%u00e9rons la copropri%u00e9t%u00e9 sur le nouvel objet, %u00e0 concurrence de la valeur de facturation de la marchandise sous r%u00e9serve par rapport %u00e0 valeur de facturation des autres objets transform%u00e9s au moment de la transformation.d) Nous nous engageons %u00e0 d%u00e9bloquer les garanties nous revenant sur votre demande, dans la mesure o%u00f9 la valeur r%u00e9alisable de nos s%u00fbret%u00e9s d%u00e9passe de plus de 10 % la cr%u00e9ance %u00e0 garantir. Le choix des garanties %u00e0 lib%u00e9rer nous incombe.%u00a7 5 Garantie(1) Les droits de garantie pour les d%u00e9fauts s%u2019appliquent.(2) En tant que consommateur, vous %u00eates pri%u00e9 de v%u00e9rifi er sans d%u00e9lai l%u2019exhaustivit%u00e9, les vices apparents et les dommages dus au transport de la marchandise lors de sa livraison et de faire part des r%u00e9clamations %u00e0 notre entreprise et %u00e0 l%u2019exp%u00e9diteur le plus rapidement possible. Si vous n%u2019obtemp%u00e9rez pas, cela n%u2019a aucun effet sur vos droits l%u00e9gaux de garantie.(3) Dans la mesure o%u00f9 une caract%u00e9ristique de la marchandise ne correspond pas aux exigences objectives, l%u2019%u00e9cart n%u2019est consid%u00e9r%u00e9 comme convenu que si nous vous avons inform%u00e9 de cet %u00e9cart avant la soumission de d%u00e9claration de contrat et si l%u2019%u00e9cart a %u00e9t%u00e9 convenu express%u00e9ment et s%u00e9par%u00e9ment entre les parties contractantes.(4) Dans le cas o%u00f9 vous %u00eates entrepreneur, les dispositions suivantes s%u2019appliquent en d%u00e9rogation aux r%u00e8gles de garantie susmentionn%u00e9es : a) Seules nos propres indications et la d%u00e9signation du produit par le fabricant sont consid%u00e9r%u00e9es comme convenues comme %u00e9tant les caract%u00e9ristiques de la marchandise, %u00e0 l%u2019exclusion de toute autre publicit%u00e9, de tout %u00e9loge public et de toute d%u00e9claration du fabricant. b) En cas de d%u00e9fauts, nous garantissons, %u00e0 notre choix, soit la r%u00e9paration, soit la livraison ult%u00e9rieure. Si la correction du d%u00e9faut %u00e9choue, vous avez le choix entre demander une r%u00e9duction du prix ou r%u00e9silier le contrat. La rectifi cation des d%u00e9fauts est consid%u00e9r%u00e9e comme avoir %u00e9chou%u00e9 apr%u00e8s une deuxi%u00e8me tentative infructueuse, %u00e0 moins que quelque chose d%u2019autre ne r%u00e9sulte, notamment du type de marchandises ou du d%u00e9faut ou d%u2019autres circonstances. En cas de r%u00e9paration, nous n%u2019avons pas %u00e0 supporter les frais suppl%u00e9mentaires r%u00e9sultant de l%u2019exp%u00e9dition de la marchandise %u00e0 un endroit autre que le lieu d%u2019ex%u00e9cution, %u00e0 condition que l%u2019exp%u00e9dition ne corresponde pas %u00e0 l%u2019utilisation pr%u00e9vue de la marchandise. c) La p%u00e9riode de garantie est d%u2019un an %u00e0 compter de la date de livraison des marchandises. Le raccourcissement du d%u00e9lai ne s%u2019applique pas :- les dommages qui nous sont imputables du fait d%u2019atteintes %u00e0 la vie, au corps ou %u00e0 la sant%u00e9 et d%u2019autres dommages caus%u00e9s intentionnellement ou par n%u00e9gligence grave ; - dans la mesure o%u00f9 nous avons frauduleusement dissimul%u00e9 le d%u00e9faut ou donn%u00e9 une garantie sur la qualit%u00e9 de l%u2019article ; - dans le cas de choses qui ont %u00e9t%u00e9 utilis%u00e9es pour une construction conform%u00e9ment %u00e0 leur mode d%u2019utilisation habituel et qui ont caus%u00e9 la d%u00e9fectuosit%u00e9 de celle-ci ; - en cas de droits de recours l%u00e9gaux que vous avez contre nous en rapport avec des droits d%u00e9coulant de la constatation d%u2019un vice.%u00a7 6 Choix juridique, lieu d%u2019ex%u00e9cution, tribunal comp%u00e9tent(1) Le droit allemand fait foi. Pour les consommateurs, ce choix juridique ne s%u2019applique que s%u2019il ne porte pas atteinte %u00e0 la protection garantie par les lois imp%u00e9ratives du pays dans lequel le consommateur r%u00e9side de fa%u00e7on r%u00e9guli%u00e8re (principe de faveur).(2) Le lieu d%u2019ex%u00e9cution pour toutes les prestations issues des relations commerciales existantes avec nous et le tribunal comp%u00e9tent sont celui de notre si%u00e8ge, si vous n%u2019%u00eates pas un consommateur, mais un commer%u00e7ant, une personne juridique de droit public ou un %u00e9tablissement public ayant un budget sp%u00e9cial. Ceci est %u00e9galement valable si vous n%u2019avez pas de lieu de juridiction g%u00e9n%u00e9ral en Allemagne ou dans l%u2019UE ou si le domicile ou le lieu de r%u00e9sidence habituel n%u2019est pas connu au moment de l%u2019introduction du recours. Le droit de saisir aussi le tribunal d%u2019une autre juridiction l%u00e9gale reste intact.(3) L%u2019application des dispositions de la Convention de Vienne est express%u00e9ment exclue.II. Informations clients1. Identit%u00e9 du vendeurVBS Hobby Service GmbHJustus-von-Liebig Str. 827283 VerdenAllemagneT%u00e9l%u00e9phone: 0423166811E-Mail: service@vbs-hobby.frMode alternatif de r%u00e8glement des confl its :La Commission europ%u00e9enne fournit une plateforme pour la r%u00e9solution extrajudiciaire des litiges qui est accessible sur le site https://ec.europa.eu/odr.Nous ne sommes pas dispos%u00e9s %u00e0 prendre part %u00e0 des proc%u00e9dures de r%u00e8glement de litiges devant des organismes de m%u00e9diation pour le consommateur.2. Informations sur l%u2019aboutissement du contratLe contrat est conclu conform%u00e9ment au %u00a7 2 de nos conditions g%u00e9n%u00e9rales (Partie I).3. Langue du contrat, enregistrement des textes du contrat3.1 La langue du contrat est le fran%u00e7ais. 3.2 Nous n%u2019enregistrons pas le texte contractuel complet. En cas de questions, vous recevez toutes les donn%u00e9es contractuelles sous forme de texte dans le cadre d%u2019une offre ferme, par exemple par e-mail, que vous pouvez imprimer ou enregistrer %u00e9lectroniquement.4. Caract%u00e9ristiques essentielles de la marchandise ou de la prestationLes caract%u00e9ristiques essentielles de la marchandise et/ou de la prestation de service sont mentionn%u00e9es dans l%u2019offre respective.5. Prix et modalit%u00e9s de paiement5.1 Les prix indiqu%u00e9s dans les offres respectives ainsi que les frais d%u2019envoi constituent les prix globaux. Ils contiennent toutes les composantes de prix, y compris toutes les taxes exigibles.5.2 Les frais d%u2019envoi exigibles ne sont pas inclus dans le prix de vente. Ils sont indiqu%u00e9s s%u00e9par%u00e9ment dans notre catalogue ou dans l%u2019offre correspondante et sont %u00e0 votre charge en plus, %u00e0 moins que la livraison sans frais de port n%u2019ait %u00e9t%u00e9 promise. 5.3 Si la livraison est effectu%u00e9e dans des pays en dehors de l%u2019Union Europ%u00e9enne, vous devez endosser des frais suppl%u00e9mentaires %u00e9ventuels dont nous n%u2019avons pas %u00e0 r%u00e9ponse, ex. droits de douane, imp%u00f4ts et taxes de transfert d%u2019argent (frais de virement ou de cours du change des instituts de cr%u00e9dit). 5.4 Vous devez endosser les frais %u00e9chus du transfert d%u2019argent %u00e9galement dans les cas o%u00f9 la livraison est effectu%u00e9e dans un %u00c9tat membre de l%u2019UE tandis que le paiement a %u00e9t%u00e9 initi%u00e9 en dehors de l%u2019Union Europ%u00e9enne.5.5 Les moyens de paiement %u00e0 votre disposition sont indiqu%u00e9s dans notre catalogue ou dans l%u2019offre correspondante.5.6 Sauf indications contraires sur les modes de paiements, les cr%u00e9ances issues du contrat conclu sont exigibles imm%u00e9diatement. 6. Conditions de livraison6.1 Les conditions de livraison, la date de livraison ainsi que les %u00e9ventuelles restrictions de livraison se trouvent dans notre catalogue ou dans l%u2019offre correspondante.6.2 Si vous %u00eates un consommateur, il est stipul%u00e9 par la loi que le risque de la disparition fortuite et de la d%u00e9t%u00e9rioration fortuite pendant l%u2019envoi de la marchandise vendue vous est transf%u00e9r%u00e9 au moment o%u00f9 la marchandise vous est remise, peu importe que l%u2019envoi soit assur%u00e9 ou non. Cela ne s%u2019applique pas si vous avez mandat%u00e9 de mani%u00e8re autonome une entreprise de transport que nous avons nomm%u00e9e ou une personne d%u00e9sign%u00e9e pour l%u2019ex%u00e9cution de l%u2019envoi.Si vous %u00eates un entrepreneur, la livraison et l%u2019envoi sont effectu%u00e9s %u00e0 votre risque.7. Droit de garantie pour les d%u00e9fautsLa responsabilit%u00e9 pour vices d%u00e9pend de la disposition %u201eGarantie%u201c dans nos Conditions G%u00e9n%u00e9rales de Vente (Partie I).Remarque sur l%u2019%u00e9limination des pilesNous nous engageons %u00e0 vous aviser sur les points suivants en relation avec la vente des piles ou la livraison des appareils qui contiennent des piles :La l%u00e9gislation vous impose en tant qu%u2019utilisateur fi nal la restitution des piles et des batteries usag%u00e9es. Vous pouvez restituer les piles usag%u00e9es que nous vendons ou avons vendues dans notre gamme de piles neuves gratuitement %u00e0 notre entrep%u00f4t d%u2019exp%u00e9dition (adresse d%u2019exp%u00e9dition). Les symboles repr%u00e9sent%u00e9s sur les piles ont la signifi cation suivante :Le symbole de la poubelle barr%u00e9e signifi e que la pile ne doit pas %u00eatre jet%u00e9e avec les d%u00e9chets domestiques.Pb = la pile contient plus de 0,004 de masse de plombCd = la pile contient plus de 0,002 de masse de cadmiumHg = la pile contient plus de 0,0005 de masse de mercure.Veuillez prendre en compte les remarques precedentes.D%u00e9claration de protection des donn%u00e9esSauf indication contraire fournie ci-dessous, la mise %u00e0 disposition de vos donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel n%u2019est ni prescrite par la loi ou le contrat, ni n%u00e9cessaire pour la conclusion d%u2019un contrat. Vous n%u2019%u00eates pas oblig%u00e9(e) de mettre vos donn%u00e9es %u00e0 disposition. Un refus de votre part n%u2019aura aucune cons%u00e9quence. Cela s%u2019applique uniquement dans la mesure o%u00f9 aucune indication contraire n%u2019est fournie pour les op%u00e9rations de traitement ci-dessous. Les %u00abdonn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel%u00bb correspondent %u00e0 toutes les informations se rapportant %u00e0 une personne physique identifi %u00e9e ou identifi able.Responsable/Commissaire %u00e0 la protection des donn%u00e9esN%u2019h%u00e9sitez pas %u00e0 nous contacter. Le charg%u00e9 de traitement des donn%u00e9es est: Petra Kempf (VBS Hobby Service GmbH), An den Bauernwiesen 15, 21394 Kirchgellersen Deutschland, +49 (0) 4135 80 88 990, datenschutz@kempf-consulting.deContactez directement nos commissaires %u00e0 la protection des donn%u00e9es %u00e0: Petra Kempf (VBS Hobby Service), An den Bauernwiesen 15, 21394 Kirchgellersen, Deutschland, datenschutz@kempf-consulting.de, Tel: +49 (0) 4135 80 88 990, Fax: +49 (0) 4135 80 88 998WhatsApp BusinessSi vous nous contactez via WhatsApp, nous utilisons la version WhatsApp Business de WhatsApp Ireland Limited (4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; %u00ab WhatsApp %u00bb). Si vous %u00eates situ%u00e9 en dehors de l%u2019Espace %u00e9conomique europ%u00e9en, ce service est fourni par WhatsApp Inc. (1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, %u00c9tats-Unis). Le traitement des donn%u00e9es a pour but de traiter et de r%u00e9pondre %u00e0 votre demande de contact. %u00c0 cette fi n, nous recueillons et traitons votre num%u00e9ro de t%u00e9l%u00e9phone portable, s%u2019il est fourni par WhatsApp, votre nom et d%u2019autres donn%u00e9es dans la mesure o%u00f9 vous les avez fournies. Nous utilisons un appareil mobile pour le service, dont le carnet d%u2019adresses ne contient que les donn%u00e9es des utilisateurs qui nous ont contact%u00e9s via WhatsApp. Les donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel ne seront pas transmises %u00e0 WhatsApp sans votre consentement pr%u00e9alable. Vos donn%u00e9es seront transf%u00e9r%u00e9es par WhatsApp aux serveurs de Facebook Inc. aux %u00c9tats-Unis. En ce qui concerne les %u00c9tats-Unis, il n%u2019existe aucune d%u00e9cision de la Commission Europ%u00e9enne constatant le caract%u00e8re ad%u00e9quat. La transmission de donn%u00e9es se fait entre autres sur la base de clauses contractuelles standard en tant que garanties ad%u00e9quates pour la protection des donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel, consultables %u00e0 l%u2019adresse : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection/standard-contractual-clauses-scc_de.Si la fi nalit%u00e9 du contact est d%u2019effectuer des d%u00e9marches pr%u00e9contractuelles (par exemple, conseils en cas d%u2019int%u00e9r%u00eat d%u2019achat, pr%u00e9paration d%u2019offres) ou s%u2019il s%u2019agit d%u2019un contrat d%u00e9j%u00e0 conclu entre vous et nous, ce traitement de donn%u00e9es est bas%u00e9 sur l%u2019art. 6 alin%u00e9a 1 lettre b RGPD. Si le contact est %u00e9tabli pour d%u2019autres raisons, ce traitement de donn%u00e9es est effectu%u00e9 sur la base de l%u2019art. 6 alin%u00e9a 1 lettre f RGPD dans notre int%u00e9r%u00eat essentiellement justifi %u00e9 de fournir un contact rapide et facile et de r%u00e9pondre %u00e0 votre demande. Dans ce cas, pour des raisons tenant %u00e0 votre situation particuli%u00e8re, vous avez le droit de vous opposer %u00e0 tout moment aux traitements de vos donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel, lequel est effectu%u00e9 sur la base de l%u2019art. 6 alin%u00e9a 1, lettre f du RGPD. Nous utilisons vos donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel uniquement pour traiter votre demande. Vos donn%u00e9es seront ensuite supprim%u00e9es dans le respect des d%u00e9lais de conservation l%u00e9gaux, sauf si vous avez accept%u00e9 un traitement et une utilisation ult%u00e9rieurs. Pour plus d%u2019informations sur les conditions d%u2019utilisation et la protection des donn%u00e9es lors de l%u2019utilisation de WhatsApp, veuillez consulter les sites https://www.whatsapp.com/legal/#terms-of-service et https://www.whatsapp.com/legal/#privacy-policy.Collecte, traitement et transmission de donn%u00e9es personnelles lors de commandes Lors de la commande, nous collectons et traitons vos donn%u00e9es personnelles uniquement si cela est n%u00e9cessaire pour l%u2019ex%u00e9cution et le traitement de votre commande ainsi que pour traiter vos demandes. La mise %u00e0 disposition des donn%u00e9es est n%u00e9cessaire pour la conclusion du contrat. Une non-mise %u00e0 disposition a pour cons%u00e9quence qu%u2019aucun contrat ne peut %u00eatre conclu. Le traitement se fait sur la base de l%u2019art. 6 alin%u00e9a 1 lettre b RGPD et est n%u00e9cessaire pour l%u2019ex%u00e9cution d%u2019un contrat avec vous. Dans ce cadre, vos donn%u00e9es sont par exemple transmises aux entreprises d%u2019exp%u00e9dition que vous avez choisies et aux fournisseurs de droshipping, aux prestataires de paiement, aux prestataires de service pour l%u2019ex%u00e9cution de la commande et aux prestataires informatiques. Dans tous les cas, nous respectons les directives l%u00e9gales %u00e0 la lettre. L%u2019%u00e9tendue de la transmission de donn%u00e9es est limit%u00e9e au minimum.Annonce publicitaire Utilisation de vos donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel pour l%u2019envoi de publicit%u00e9 postale Nous utilisons vos donn%u00e9es %u00e0 caract%u00e8re personnel (nom, adresse), que nous avons re%u00e7ues dans le cadre de la vente d%u2019un produit ou d%u2019un service, pour vous envoyer de la publicit%u00e9 postale, sauf si vous vous %u00eates oppos%u00e9 %u00e0 cette utilisation. La fourniture de ces donn%u00e9es est n%u00e9cessaire %u00e0 la conclusion du contrat. Si vous refusez de transmettre ces renseignements, alors aucun contrat ne pourra pas %u00eatre conclu. Le traitement est effectu%u00e9 sur la base de l%u2019art. 6 alin%u00e9a 1 lettre f RGPD en raison de notre int%u00e9r%u00eat l%u00e9gitime pr%u00e9pond%u00e9rant quant %u00e0 la publicit%u00e9 directe. Vous pouvez vous opposer %u00e0 cette utilisation de vos donn%u00e9es d%u2019adresse %u00e0 tout moment en nous le signalant. Vous trouverez les coordonn%u00e9es n%u00e9cessaires pour exercer votre droit de r%u00e9tractation dans nos mentions l%u00e9gales.Utilisation de l%u2019adresse e-mail pour l%u2019envoi de newsletters Ind%u00e9pendamment de l%u2019ex%u00e9cution du contrat, nous utilisons votre adresse e-mail exclusivement %u00e0 des fi ns de publicit%u00e9 personnelle dans le cadre de l%u2019envoi de notre newsletter, dans la mesure o%u00f9 vous y avez explicitement 32 | T%u00e9l : 03 69 61 69 10 (num%u00e9ro non surtax%u00e9)e-mail : service@vbs-hobby.fr Tous les prix sont en %u20ac TTC.